Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des termes relatifs aux formations de recyclage
Résumé Les formations de recyclage nécessaires ont changé et incluent désormais des modules spécifiques.
Au premier article de l'arrêté du 8 décembre 2021 susvisé, les mots : « formation de recyclage adaptée définie au 4.4.3 de l'annexe I de l'arrêté TMD » sont remplacés par les mots : « formations de recyclage “base”, “citernes” et “produits pétroliers” : formations requises au 8.2.2.5 de l'ADR ».
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