Arrêté du 26 novembre 2018

Article 1

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Article 1

Les dispositions de la partie intitulée « B.-Liste des épreuves terminales » de l'annexe II intitulée « Règlement d'examen » de l'arrêté du 7 juillet 1993 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté.

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Modification des épreuves terminales d'un examen

Résumé. Un arrêté modifie la liste des épreuves terminales d'un examen, en remplaçant les anciennes dispositions par de nouvelles.

Les dispositions de la partie intitulée « B.-Liste des épreuves terminales » de l'annexe II intitulée « Règlement d'examen » de l'arrêté du 7 juillet 1993 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté.

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