En vigueur depuis le 18 décembre 2015
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Détails des examens pour la mention complémentaire en mécatronique navale
Résumé. L'article précise les annexes qui définissent les unités d'examen, le règlement d'examen et les épreuves pour la mention complémentaire en mécatronique navale.
Les unités constitutives et le règlement d'examen sont fixés respectivement à l'annexe II a et à l'annexe II b du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II c du présent arrêté.