En vigueur depuis le 5 décembre 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Taux de la taxe sur les huiles en 2016
Résumé. Un arrêté fixe les taux de la taxe sur différentes huiles pour l'année 2016, avec des variations selon le type d'huile.
Les taux de la taxe sur les huiles instituée au profit du régime de protection sociale des non-salariés agricoles sont fixés comme suit :
| 2016 | ||
|---|---|---|
| Euro par centaine de kilogrammes | Euro par centaine de litres | |
| Huile d'olive | 18,896 | 17,013 |
| Huile d'arachide et de maïs | 17,013 | 15,490 |
| Huiles de colza et de pépins de raisins | 8,716 | 7,936 |
| Autres huiles végétales fluides et huiles d'animaux marins dont le commerce et l'utilisation ne sont pas soumis aux règles internationales ou nationales relatives aux espèces protégées | 14,844 | 12,941 |
| Huiles de coprah et de palmiste | 11,324 | - |
| Huile de palme | 10,371 | - |
| Huiles d'animaux marins dont le commerce et l'utilisation sont soumis aux règles internationales ou nationales relatives aux espèces protégées | 18,896 | - |
| Taux d'inflation retenu | 1,00 % |