En vigueur depuis le 5 décembre 2015
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Taux de la taxe sur les huiles en 2016
Les taux de la taxe sur les huiles instituée au profit du régime de protection sociale des non-salariés agricoles sont fixés comme suit :
| 2016 | ||
|---|---|---|
| Euro par centaine de kilogrammes | Euro par centaine de litres | |
| Huile d'olive | 18,896 | 17,013 |
| Huile d'arachide et de maïs | 17,013 | 15,490 |
| Huiles de colza et de pépins de raisins | 8,716 | 7,936 |
| Autres huiles végétales fluides et huiles d'animaux marins dont le commerce et l'utilisation ne sont pas soumis aux règles internationales ou nationales relatives aux espèces protégées | 14,844 | 12,941 |
| Huiles de coprah et de palmiste | 11,324 | - |
| Huile de palme | 10,371 | - |
| Huiles d'animaux marins dont le commerce et l'utilisation sont soumis aux règles internationales ou nationales relatives aux espèces protégées | 18,896 | - |
| Taux d'inflation retenu | 1,00 % |
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