Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 12 août
Résumé. L'arrêté du 12 août 2013 est modifié par l'arrêté du 26 novembre 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 août 2013Art. 1 : Liste des certifications professionnelles enregistrées
→ Version 6 : Modification des organismes délivrants pour une certification
→ Version 6 : Modification des organismes délivrants pour une certification
-Arrêté du 12 août 2013Art. 1