Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 2007 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

| ORGANISME DOTÉ
d'une régie de recettes |RÉGION TERRE
concernée|MONTANT MAXIMUM
du fond de caisse (en euros)| ORDONNATEUR
de rattachement | |------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------|--------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre, à Montpellier.| RTSE | 0 | Général commandant la région terre Sud-Est, à Lyon (Rhône). | | 1-11 régiment de cuirassiers, à Carpiagne. | / | 0 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Marseille (Bouches-du-Rhône). | | 1er régiment étranger, à Aubagne. | / | 0 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Marseille (Bouches-du-Rhône). | | Ecole d'application de l'artillerie, à Draguignan. | RTSE | 40 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Marseille (Bouches-du-Rhône). | | 68e régiment d'artillerie d'Afrique, à La Valbonne. | / | 40 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Lyon (Rhône). | | 92e régiment d'infanterie, à Clermont-Ferrand. | / | 40 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Lyon (Rhône). | | 1er régiment de Spahis, à Valence. | / | 40 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Lyon (Rhône). | | Ecoles de Coëtquidan, à Guer. | RTNO | 0 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Prytanée national militaire, à La Flèche. | RTNO | 0 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Ecole supérieure d'application des transmissions, à Rennes. | RTNO | 0 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | 16e groupe d'artillerie, à Saint-Jacques-de-la-Lande. | / | 0 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Ecole supérieure et d'application du génie, à Angers. | RTNO | 40 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Ecole d'application de l'arme blindée de cavalerie, à Saumur. | RTNO | 40 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Centre militaire de formation professionnelle, à Fontenay-le-Comte. | RTNO | 40 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Ecole supérieure d'application du matériel, à Bourges. | RTNO | 40 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Limoges (Haute-Vienne). | | Ecole des troupes aéroportées, à Pau. | RTSO | 40 | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde). | | Ecole d'application de l'aviation de l'armée de terre, à Dax. | RTSO | 40 | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde). | | Lycée militaire d'Autun, à Autun. | RTNE | 40 | Directeur du commissariat de l'armée de terre de Châlons-en-Champagne (Marne). | | Centre d'entraînement en zone urbaine, à Sissonne. | RTNE | 40 | Directeur du commissariat de l'armée de terre de Châlons-en-Champagne (Marne). | | Centre d'entraînement des brigades, à Mourmelon-le-Grand. | RTNE | 40 | Directeur du commissariat de l'armée de terre de Châlons-en-Champagne (Marne). |

Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 4 décembre 2007 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

| ORGANISME DOTÉ
d'une régie de recettes
. |RÉGION TERRE
concernée|MONTANT MAXIMUM
du fond de caisse (en euros)| ORDONNATEUR
de rattachement | |------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------|--------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre, à Montpellier.| RTSE | 129 000 | Général commandant la région terre Sud-Est, à Lyon (Rhône). | | 1-11 régiment de cuirassiers, à Carpiagne. | / | 600 000 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Marseille (Bouches-du-Rhône). | | 1er régiment étranger, à Aubagne. | / | 350 000 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Marseille (Bouches-du-Rhône). | | Ecole d'application de l'artillerie, à Draguignan. | RTSE | 350 000 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Marseille (Bouches-du-Rhône). | | 68e régiment d'artillerie d'Afrique, à La Valbonne. | / | 142 500 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Lyon (Rhône).. | | 92e régiment d'infanterie, à Clermont-Ferrand. | / | 340 000 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Lyon (Rhône). | | 1er régiment de Spahis, à Valence. | / | 120 000 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Lyon (Rhône). | | Ecoles de Coëtquidan, à Guer. | RTNO | 680 000 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Prytanée national militaire, à La Flèche. | RTNO | 150 000 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Ecole supérieure d'application des transmissions, à Rennes. | RTNO | 280 000 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | 16e groupe d'artillerie, à Saint-Jacques-de-la-Lande. | / | 464 000 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Ecole supérieure et d'application du génie, à Angers. | RTNO | 450 000 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Ecole d'application de l'arme blindée de cavalerie, à Saumur. | RTNO | 399 000 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Centre militaire de formation professionnelle, à Fontenay-le-Comte. | RTNO | 220 000 |Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest, à Rennes (Ille-et-Vilaine).| | Ecole supérieure d'application du matériel, à Bourges. | RTNO | 570 000 | Directeur du commissariat de l'armée de terre, à Limoges (Haute-Vienne). | | Ecole des troupes aéroportées, à Pau. | RTSO | 395 700 | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde). | | Ecole d'application de l'aviation de l'armée de terre, à Dax. | RTSO | 506 000 | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde). | | Lycée militaire d'Autun, à Autun. | RTNE | 250 000 | Directeur du commissariat de l'armée de terre de Châlons-en-Champagne (Marne). | | Centre d'entraînement en zone urbaine, à Sissonne. | RTNE | 410 000 | Directeur du commissariat de l'armée de terre de Châlons-en-Champagne (Marne). | | Centre d'entraînement des brigades, à Mourmelon-le-Grand. | RTNE | 410 000 | Directeur du commissariat de l'armée de terre de Châlons-en-Champagne (Marne). |

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.