Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― Chaussures thérapeutiques de série (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP), la paire », la nomenclature de la CHUP PANTORZOTE de la société MAYZAUD est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |201H00|CHUP pour adulte, Pantorzote, MAYZAUD.
La prise en charge est assurée pour :
― modèle femme : pointures du 36 au 41 (largeur 9e forme) ;
― modèle homme : pointures du 39 au 46 (largeur 11e forme).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2012.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.