JORF n°0281 du 4 décembre 2007

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― Chaussures thérapeutiques de série (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP), la paire », la nomenclature de la CHUP PANTORZOTE de la société MAYZAUD est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |201H00|CHUP pour adulte, Pantorzote, MAYZAUD.
La prise en charge est assurée pour :
― modèle femme : pointures du 36 au 41 (largeur 9e forme) ;
― modèle homme : pointures du 39 au 46 (largeur 11e forme).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2012.|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― Chaussures thérapeutiques de série (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP), la paire », la nomenclature de la CHUP PANTORZOTE de la société MAYZAUD est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

201H00

CHUP pour adulte, Pantorzote, MAYZAUD.

La prise en charge est assurée pour :

― modèle femme : pointures du 36 au 41 (largeur 9e forme) ;

― modèle homme : pointures du 39 au 46 (largeur 11e forme).

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2012.