En vigueur depuis le 30 mars 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Formations professionnelles aménagées dans certains lycées
Résumé. Un arrêté liste les sections de techniciens supérieurs avec des formations aménagées pour sportifs ou artistes, et des parcours spécifiques pour la Marine Nationale.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.