JORF n°0076 du 29 mars 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté liste les sections de techniciens supérieurs avec des formations aménagées pour sportifs ou artistes, et des parcours spécifiques pour la Marine Nationale.
Un arrêté du 26 mars 2026 supprime deux articles d'un ancien arrêté du 8 février 2024.
Un arrêté liste les BTS spéciaux avec des formations adaptées et un recrutement particulier, comme ceux réservés aux sportifs/artistes ou en partenariat avec la Marine Nationale.
Un arrêté du 26 mars 2026 modifie les BTS et sections de techniciens supérieurs pour s'adapter aux sportifs, artistes et partenariats spécifiques comme la Marine Nationale.