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Arrêté du 26 mars 2026

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 612-31 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 février 2026 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 26 mars 2026,

Arrête :

Créé le 30 mars 2026

La liste des sections de techniciens supérieurs de l'enseignement public dont le parcours de formation est aménagé et nécessite un recrutement spécifique, mentionnées à l'article D. 612-31 du code de l'éducation, sont les suivantes :

Académie Etablissement Ville Domaine Libellé spécialité/mention
Bordeaux Lycée Victor Louis Talence BTS - Services Management Commercial Opérationnel en 3 ans - Réservé sportifs/artistes
Nice Lycée Paul Langevin La Seyne-sur-Mer BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée La Coudoulière Six-Fours-les-Plages BTS - Maritime Mécatronique Navale - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Rouvière Toulon BTS - Production Contrôle industriel et régulation automatique - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Rouvière Toulon BTS - Production Electrotechnique - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Normandie Lycée Alexis De Tocqueville Cherbourg-en-Cotentin BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Rennes Lycée Vauban Brest BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Vauban Brest BTS - Production Electrotechnique - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Vauban Brest BTS - Production Motorisations toutes énergies - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Vauban Brest BTS - Production Cybersécurité, Informatique et réseaux, Électronique - Option A : Informatique et réseaux - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Vauban Brest BTS - Production Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique - Option B : Electronique et réseaux - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de deux articles d'un arrêté de février

Résumé. Un arrêté du 26 mars 2026 supprime deux articles d'un ancien arrêté du 8 février 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 février 2024Art. 1Arrêté du 8 février 2024Art. 2
- Arrêté du 8 février 2024
Art. 1, Art. 2

Créé le 30 mars 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 mars 2026.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

L. Vagner-Shaw

En vigueur depuis le lundi 30 mars 2026

Arrêté du 26 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3