Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 26 mars 2026

pris en application de l'article D. 612-31 du code de l'éducation

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des formations BTS et STS pour des parcours spécifiques

Résumé. Un arrêté du 26 mars 2026 modifie les BTS et sections de techniciens supérieurs pour s'adapter aux sportifs, artistes et partenariats spécifiques comme la Marine Nationale.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 612-31 (Procédure d'admission en section de techniciens supérieurs) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 février 2026 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 26 mars 2026,

Arrête :

En vigueur depuis le 30 mars 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des BTS à parcours aménagés

Résumé. Un arrêté liste les BTS spéciaux avec des formations adaptées et un recrutement particulier, comme ceux réservés aux sportifs/artistes ou en partenariat avec la Marine Nationale.

La liste des sections de techniciens supérieurs de l'enseignement public dont le parcours de formation est aménagé et nécessite un recrutement spécifique, mentionnées à l'article D. 612-31 du code de l'éducation (Procédure d'admission en section de techniciens supérieurs), sont les suivantes :

Académie Etablissement Ville Domaine Libellé spécialité/mention
Bordeaux Lycée Victor Louis Talence BTS - Services Management Commercial Opérationnel en 3 ans - Réservé sportifs/artistes
Nice Lycée Paul Langevin La Seyne-sur-Mer BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée La Coudoulière Six-Fours-les-Plages BTS - Maritime Mécatronique Navale - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Rouvière Toulon BTS - Production Contrôle industriel et régulation automatique - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Rouvière Toulon BTS - Production Electrotechnique - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Normandie Lycée Alexis De Tocqueville Cherbourg-en-Cotentin BTS - Production Maintenance des systèmes - option A Systèmes de production - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Rennes Lycée Vauban Brest BTS - Production Conception et Réalisation de Systèmes Automatiques - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Vauban Brest BTS - Production Electrotechnique - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Vauban Brest BTS - Production Motorisations toutes énergies - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Vauban Brest BTS - Production Cybersécurité, Informatique et réseaux, Électronique - Option A : Informatique et réseaux - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Lycée Vauban Brest BTS - Production Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique - Option B : Electronique et réseaux - Cursus Marine Nationale - Apprenti militaire
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de deux articles d'un arrêté de février

Résumé. Un arrêté du 26 mars 2026 supprime deux articles d'un ancien arrêté du 8 février 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 30 mars 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formations professionnelles aménagées dans certains lycées

Résumé. Un arrêté liste les sections de techniciens supérieurs avec des formations aménagées pour sportifs ou artistes, et des parcours spécifiques pour la Marine Nationale.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 mars 2026.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

L. Vagner-Shaw

En vigueur depuis le lundi 30 mars 2026

Arrêté du 26 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3