Arrêté du 26 mars 2014

Article Annexe 1

Créé le 1 avril 2014 · En vigueur du 16 décembre 2015 au 21 avril 2021

PORTÉE DES DÉCISIONS D'AMM ET DE PERMIS
VISÉES AU POINT 1 DE L'ARTICLE 3

CULTURES " DE RÉFÉRENCE "
dans les décisions en vigueur
au 1er avril 2014
CULTURES " RATTACHÉES "
dans les décisions en vigueur
au 1er avril 2014
Agrumes Oranger, citronnier, pamplemoussier, mandarinier, clémentinier, limettes et autres agrumes
Arbres et arbustes Toutes espèces ligneuses de feuillus et résineux produites en pépinières ornementales et forestières, peupleraies, oseraies, palmeraies,
plantations de sapins de Noël, vergers à graines, suberaies cultivées, truffières artificielles, boisement de terrains agricoles, taillis à courte et à très courte révolution
Artichaut Artichaut, cardon
Blé Blé, triticale, épeautre
Bulbes ornementaux Toutes espèces de plantes ornementales à bulbes, à rhizomes ou à tubercules
Carotte Carotte, céleri rave, panais, raifort, topinambour et crosne, persil à grosse racine et cerfeuil tubéreux, salsifis
Cassissier Cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, mûre (Morus sp.), airelle, cynhorodon, azerolier
Céleri branche Céleri branche, fenouil, rhubarbe
Céleris Céleri branche, céleri rave
Céréales Avoine, blé, orge, seigle, sarrasin, maïs, millet, moha, sorgho, riz
Céréales à pailles Avoine, blé, orge, seigle, sarrasin
Champignons Champignons de couche, champignons sauvages
Chicorées - production de chicons Endive, barbe de capucin, pissenlit
Chicorées - production de racines Toutes racines de chicorées
Choux Choux à inflorescence, choux feuillus, choux pommés, choux-rave
Choux à inflorescence Chou-fleur, brocoli et autres choux à inflorescence
Choux feuillus Choux verts (type non pommés), choux chinois et autres choux feuillus
Choux pommés Choux pommés, choux de Bruxelles et autres choux pommés
Concombre Concombre, courgette, cornichon et autres cucurbitacées à peau comestible
Corossol Corossol, cherimole, fruit de l'arbre à pain
Crucifères oléagineuses Colza, cameline, moutarde, navette, chanvre, bourrache, sésame, lin oléagineux, lin fibre
Cultures florales et plantes vertes Toutes espèces de plantes florales et de plantes vertes : potées fleuries, plantes à massifs, vivaces, fleurs et feuillages coupés,
jeunes plants et boutures, y compris les espèces de plantes géophytes à bulbes, rhizomes ou tubercules ornementaux (pendant leur phase végétative)
Cultures fruitières Toutes cultures fruitières et petits fruits (cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, airelle, cynhorodon, azerolier, framboisier, mûre, mûre des haies)
Cultures légumières Toutes cultures légumières
Cultures ornementales Arbres et arbustes, rosier, cultures florales et plantes vertes, bulbes ornementaux
Cultures tropicales Toutes cultures tropicales
Epinard Epinard, feuilles de bette, pourpier, salicorne
Fines herbes Plantes alliacées dont ciboulette

Plantes apiacées dont aneth, persil, cerfeuil, feuilles de fenouil, angélique, carvi

Plantes astéracées dont estragon, stevia

Plantes lamiacées dont basilic, thym, sauge, sarriette, origan, marjolaine, hysope, menthe

Autres plantes condimentaires, fines herbes consommées fraîches, fleurs comestibles et PPAM non alimentaires

Forêt Espèces d'arbres feuillus et résineux en peuplements
Framboisier Framboisier, mûres (Rubus sp.), mûres des haies
Fruit de la passion Fruit de la passion, grenadilles, barbadines
Fruits à coque Amandier, noyer, châtaignier, noisetier
Fruits à noyau Pêcher, abricotier, cerisier, prunier, nectarinier, mirabellier
Gazons de graminées Toutes espèces de graminées, comme dactyle, fétuque utilisées pour la création de gazons
Graines protéagineuses Pois protéagineux, pois fourrager, féveroles, lupin
Graminées fourragères Toutes espèces de graminées comme ray-grass, fétuque, brome, fléole pour produire du fourrage destiné à l'alimentation du bétail
Haricots écossés (frais) Pois sabre, flageolet, fève, lima, niébé
Haricots et pois non écossés (frais) Haricot vert, haricot filet, haricot d'Espagne, haricot à couper, dolique, fèves de soja, pois mange-tout
Infusions (séchées) Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines) ainsi que les PPAM non alimentaires
Laitue Laitue, chicorée - scarole, chicorée - frisée, mâche, roquette et autres salades
Légumes racines et tubercules tropicaux Igname, manioc, patate douce, songe, dachine
Légumineuses fourragères Lotier, luzerne, sainfoin, trèfle, vesce
Légumineuses potagères (sèches) Fève sèche, haricot sec, pois sec, pois chiche et lentille sèche
Litchi Litchi, ramboutan, longanis
Maïs Maïs, millet, moha, miscanthus, panic (dont Switchgrass), sorgho
Manguier Manguier et autres anacardiacées
Melon Melon, pastèque, potiron et autres cucurbitacées à peau non comestible
Navet Navet, rutabaga, radis
Oignon Oignon, ail, échalote et bulbes ornementaux
Pavot Pavot, œillette, bourrache, chènevis, courges à graines, onagre, carthame, sésame, ricin ainsi que les PPAM non alimentaires
Pêcher Pêcher, abricotier, nectarinier
Petits fruits Cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, airelle, cynhorodon, azerolier, framboisier, mûre, mûre des haies
Plantes d'intérieur et balcons Plantes ou parties de plantes en place dans les habitations, locaux de travail ou tous lieux fermés publics ou privés, et sur balcons,
vérandas et terrasses directement raccordés aux intérieurs
Poireau Poireau, oignon de printemps, ciboule et autres oignons verts
Pois écossés (frais) Pois écossé frais et lentille fraîche
Poivron Poivron, piment
Pommier Pommier, poirier, cognassier, néflier, nashi, pommette (Malus sylvestris)
Porte graine - PPAMC, florales et potagères Toute plante destinée à la production de semences de PPAMC, florales ou potagères
PPAM - non alimentaires Plantes à parfum, aromatiques et médicinales, non alimentaires
PPAMC Plantes à parfum, aromatiques, médicinales et condimentaires (alimentaires et non alimentaires), épices, fines herbes, infusions séchées, pavot
Prunier Prunier, jujubier
Rosier Toutes espèces et cultivars du genre Rosa : rosiers miniatures en pot, rosiers pour fleurs coupées, rosiers de pépinières y compris les porte-greffes.
Salsifis Salsifis, scorsonère
Soja Soja, arachide
Tomate Tomate, aubergine
Traitements généraux Toutes cultures en zones agricoles ou non agricoles

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 22 avril 2021

Abrogé parArrêté du 12 avril 2021art. 5 (V)

En vigueur du mercredi 16 décembre 2015 au mercredi 21 avril 2021

Modifié parArrêté du 2 décembre 2015art. 6 (V)Arrêté du 2 décembre 2015art.

PORTÉE DES DÉCISIONS D'AMM ET DE PERMIS VISÉES AU POINT

CULTURES " DE RÉFÉRENCE " dans les décisions en vigueur

CULTURES " RATTACHÉES " dans les décisions en vigueur au

Agrumes

Oranger, citronnier, pamplemoussier, mandarinier, clémentinier, limettes et autres agrumes

Arbres et arbustes

Toutes espèces ligneuses de feuillus et résineux produites en pépinières

Artichaut

Artichaut, cardon

Blé

Blé, triticale, épeautre

Bulbes ornementaux

Toutes espèces de plantes ornementales à bulbes, à rhizomes ou

Carotte

Carotte, céleri rave, panais, raifort, topinambour et crosne, persil à

Cassissier

Cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, mûre (Morus sp.), airelle, cynhorodon,

Céleri branche

Céleri branche, fenouil, rhubarbe

Céleris

Céleri branche, céleri rave

Céréales

Avoine, blé, orge, seigle, sarrasin, maïs, millet, moha, sorgho, riz

Céréales à pailles

Avoine, blé, orge, seigle, sarrasin

Champignons

Champignons de couche, champignons sauvages

Chicorées - production de chicons

Endive, barbe de capucin, pissenlit

Chicorées - production de racines

Toutes racines de chicorées

Choux

Choux à inflorescence, choux feuillus, choux pommés, choux-rave

Choux à inflorescence

Chou-fleur, brocoli et autres choux à inflorescence

Choux feuillus

Choux verts (type non pommés), choux chinois et autres choux

Choux pommés

Choux pommés, choux de Bruxelles et autres choux pommés

Concombre

Concombre, courgette, cornichon et autres cucurbitacées à peau comestible

Corossol

Corossol, cherimole, fruit de l'arbre à pain

Crucifères oléagineuses

Colza, cameline, moutarde, navette, chanvre, bourrache, sésame, lin oléagineux, lin

Cultures florales et plantes vertes

Toutes espèces de plantes florales et de plantes vertes :

Cultures fruitières

Toutes cultures fruitières et petits fruits (cassissier, myrtillier, groseillier, sureau

Cultures légumières

Toutes cultures légumières

Cultures ornementales

Arbres et arbustes, rosier, cultures florales et plantes vertes, bulbes

Cultures tropicales

Toutes cultures tropicales

Epinard

Epinard, feuilles de bette, pourpier, salicorne

Fines herbes

Plantes alliacées dont ciboulette

Plantes apiacées dont aneth, persil, cerfeuil, feuilles de fenouil, angélique, carvi

Plantes astéracées dont estragon,stevia

Plantes lamiacées dont basilic , thym, sauge, sarriette, origan, marjolaine, hysope, menthe Autresplantes condimentaires, fines herbes consommées fraîches, fleurs comestibles et PPAM non alimentaires

Forêt

Espèces d'arbres feuillus et résineux en peuplements

Framboisier

Framboisier, mûres (Rubus sp.), mûres des haies

Fruit de la passion

Fruit de la passion, grenadilles, barbadines

Fruits à coque

Amandier, noyer, châtaignier, noisetier

Fruits à noyau

Pêcher, abricotier, cerisier, prunier, nectarinier, mirabellier

Gazons de graminées

Toutes espèces de graminées, comme dactyle, fétuque utilisées pour la

Graines protéagineuses

Pois protéagineux, pois fourrager, féveroles, lupin

Graminées fourragères

Toutes espèces de graminées comme ray-grass, fétuque, brome, fléole pour

Haricots écossés (frais)

Pois sabre, flageolet, fève, lima, niébé

Haricots et pois non écossés (frais)

Haricot vert, haricot filet, haricot d'Espagne, haricot à couper, dolique, fèves de soja, pois mange-tout

Infusions (séchées)

Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines) ainsi que les PPAM non alimentaires

Laitue

Laitue, chicorée - scarole, chicorée - frisée, mâche, roquette et autres salades

Légumes racines et tubercules tropicaux

Igname, manioc, patate douce, songe, dachine

Légumineuses fourragères

Lotier, luzerne, sainfoin, trèfle, vesce

Légumineuses potagères (sèches)

Fève sèche, haricot sec, pois sec, pois chiche et lentille

Litchi

Litchi, ramboutan, longanis

Maïs

Maïs, millet, moha, miscanthus, panic (dont Switchgrass), sorgho

Manguier

Manguier et autres anacardiacées

Melon

Melon, pastèque, potiron et autres cucurbitacées à peau non comestible

Navet

Navet, rutabaga, radis

Oignon

Oignon, ail, échalote et bulbes ornementaux

Pavot

Pavot, œillette, bourrache, chènevis, courges à graines, onagre, carthame, sésame, ricin ainsi que les PPAM non alimentaires

Pêcher

Pêcher, abricotier, nectarinier

Petits fruits

Cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, airelle, cynhorodon, azerolier, framboisier, mûre,

Plantes d'intérieur et balcons

Plantes ou parties de plantes en place dans les habitations,

Poireau

Poireau, oignon de printemps, ciboule et autres oignons verts

Pois écossés (frais)

Pois écossé frais et lentille fraîche

Poivron

Poivron, piment

Pommier

Pommier, poirier, cognassier, néflier, nashi, pommette (Malus sylvestris)

Porte graine - PPAMC, florales et potagères

Toute plante destinée à la production de semencesde PPAMC, florales ou potagères

PPAM - non alimentaires

Plantes à parfum, aromatiques et médicinales, non alimentaires

PPAMC

Plantes à parfum, aromatiques, médicinales et condimentaires (alimentaires et non

Prunier

Prunier, jujubier

Rosier

Toutes espèces et cultivars du genre Rosa : rosiers miniatures

Salsifis

Salsifis, scorsonère

Soja

Soja, arachide

Tomate

Tomate, aubergine

Traitements généraux

Toutes cultures en zones agricoles ou non agricoles

En vigueur du mardi 1 avril 2014 au mardi 15 décembre 2015

PORTÉE DES DÉCISIONS D'AMM ET DE PERMIS
VISÉES AU POINT 1 DE L'ARTICLE 3

CULTURES " DE RÉFÉRENCE "
dans les décisions en vigueur
au 1er avril 2014
CULTURES " RATTACHÉES "
dans les décisions en vigueur
au 1er avril 2014
Agrumes Oranger, citronnier, pamplemoussier, mandarinier, clémentinier, limettes et autres agrumes
Arbres et arbustes Toutes espèces ligneuses de feuillus et résineux produites en pépinières ornementales et forestières, peupleraies, oseraies, palmeraies,
plantations de sapins de Noël, vergers à graines, suberaies cultivées, truffières artificielles, boisement de terrains agricoles, taillis à courte et à très courte révolution
Artichaut Artichaut, cardon
Blé Blé, triticale, épeautre
Bulbes ornementaux Toutes espèces de plantes ornementales à bulbes, à rhizomes ou à tubercules
Carotte Carotte, céleri rave, panais, raifort, topinambour et crosne, persil à grosse racine et cerfeuil tubéreux, salsifis
Cassissier Cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, mûre (Morus sp.), airelle, cynhorodon, azerolier
Céleri branche Céleri branche, fenouil, rhubarbe
Céleris Céleri branche, céleri rave
Céréales Avoine, blé, orge, seigle, sarrasin, maïs, millet, moha, miscanthus, sorgho, riz
Céréales à pailles Avoine, blé, orge, seigle, sarrasin
Champignons Champignons de couche, champignons sauvages
Chicorées ― production de chicons Endive, barbe de capucin, pissenlit
Chicorées ― production de racines Toutes racines de chicorées
Choux Choux à inflorescence, choux feuillus, choux pommés, choux-rave
Choux à inflorescence Chou-fleur, brocoli et autres choux à inflorescence
Choux feuillus Choux verts (type non pommés), choux chinois et autres choux feuillus
Choux pommés Choux pommés, choux de Bruxelles et autres choux pommés
Colza Colza, cameline, moutarde, navette, chanvre, bourrache, sésame, lin oléagineux, lin fibre
Concombre Concombre, courgette, cornichon et autres cucurbitacées à peau comestible
Corossol Corossol, cherimole, fruit de l'arbre à pain
Crucifères oléagineuses Colza, cameline, moutarde, navette, chanvre, bourrache, sésame, lin oléagineux, lin fibre
Cultures florales et plantes vertes Toutes espèces de plantes florales et de plantes vertes : potées fleuries, plantes à massifs, vivaces, fleurs et feuillages coupés,
jeunes plants et boutures, y compris les espèces de plantes géophytes à bulbes, rhizomes ou tubercules ornementaux (pendant leur phase végétative)
Cultures fruitières Toutes cultures fruitières et petits fruits (cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, airelle, cynhorodon, azerolier, framboisier, mûre, mûre des haies)
Cultures légumières Toutes cultures légumières
Cultures ornementales Arbres et arbustes, rosier, cultures florales et plantes vertes, bulbes ornementaux
Cultures tropicales Toutes cultures tropicales
Epinard Epinard, feuilles de bette, pourpier, salicorne
Fines herbes Plantes liliacées, dont ciboulette
Plantes apiacées, dont persil, cerfeuil, feuilles de fenouil, angélique, carvi
Plantes astéracées dont estragon et stevia,
Plantes lamiacées, dont aneth, basilic et fleurs comestibles, thym, sauge, sarriette, origan, marjolaine, hysope et autres plantes de ces quatre familles
Forêt Espèces d'arbres feuillus et résineux en peuplements
Framboisier Framboisier, mûres (Rubus sp.), mûres des haies
Fruit de la passion Fruit de la passion, grenadilles, barbadines
Fruits à coque Amandier, noyer, châtaignier, noisetier
Fruits à noyau Pêcher, abricotier, cerisier, prunier, nectarinier, mirabellier
Gazons de graminées Toutes espèces de graminées, comme dactyle, fétuque utilisées pour la création de gazons
Graines protéagineuses Pois protéagineux, pois fourrager, féveroles, lupin
Graminées fourragères Toutes espèces de graminées comme ray-grass, fétuque, brome, fléole pour produire du fourrage destiné à l'alimentation du bétail
Haricots écossés (frais) Pois sabre, flageolet, fève, lima, niébé
Haricots et pois non écossés (frais) Haricot vert, haricot filet, haricot d'Espagne, haricot à couper, dolique, pois mange-tout
Infusions (séchées) Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines)
Laitue Laitue, chicorée ― scarole, chicorée ― frisée, mâche, roquette et autres salades
Légumes racines et tubercules tropicaux Igname, manioc, patate douce, songe, dachine
Légumineuses fourragères Lotier, luzerne, sainfoin, trèfle, vesce
Légumineuses potagères (sèches) Fève sèche, haricot sec, pois sec, pois chiche et lentille sèche
Litchi Litchi, ramboutan, longanis
Maïs Maïs, millet, moha, miscanthus, panic (dont Switchgrass), sorgho
Manguier Manguier et autres anacardiacées
Melon Melon, pastèque, potiron et autres cucurbitacées à peau non comestible
Navet Navet, rutabaga, radis
Oignon Oignon, ail, échalote et autres bulbes de liliacées et bulbes ornementaux
Pavot Pavot, œillette, bourrache, chènevis, courges à graines, onagre, carthame, sésame, Ricin
Pêcher Pêcher, abricotier, nectarinier
Petits fruits Cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, airelle, cynhorodon, azerolier, framboisier, mûre, mûre des haies
Plantes d'intérieur et balcons Plantes ou parties de plantes en place dans les habitations, locaux de travail ou tous lieux fermés publics ou privés, et sur balcons,
vérandas et terrasses directement raccordés aux intérieurs
Poireau Poireau, oignon de printemps, ciboule et autres alliacées comestibles
Pois écossés (frais) Pois écossé frais et lentille fraîche
Poivron Poivron, piment
Pommier Pommier, poirier, cognassier, néflier, nashi, pommette (Malus sylvestris)
Porte graine ― PPAMC, florales et potagères Carotte, persil, laitue, chicorées, radis, choux, navet, épinard, betterave potagère, haricots, pois, concombre, courges, melon,
courgette, pensée, reine marguerite, œillet, chrysanthème, lupin, pois de senteur, rose trémière et autres porte-graine, porte-graine PPAMC,
porte-graine florales et potagères
PPAM ― non alimentaires Plantes à parfum, aromatiques et médicinales, non alimentaires
PPAMC Plantes à parfum, aromatiques, médicinales et condimentaires (alimentaires et non alimentaires), épices, fines herbes, infusions séchées, pavot
Prunier Prunier, jujubier
Rosier Toutes espèces et cultivars du genre Rosa : rosiers miniatures en pot, rosiers pour fleurs coupées, rosiers de pépinières y compris les porte-greffes.
Salsifis Salsifis, scorsonère
Soja Soja, arachide
Tabac Tabac, ricin
Tomate Tomate, aubergine
Traitements généraux Toutes cultures en zones agricoles ou non agricoles