En vigueur depuis le 8 avril 2009
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Liste des virus classés comme substances vénéneuses
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants destinés à l'usage médical humain :
Papillomavirus ;
Rotavirus ;
Virus de l'encéphalite à tiques ;
Virus de l'hépatite A ;
Virus de la rage.