Arrêté du 26 mars 1992

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Art. 1er. - La liste figurant à l'

article 1er de l'arrêté du 15 février 1988 susvisé

est complétée ainsi qu'il suit:

<<Institut français de mécanique avancée>>.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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