Arrêté du 26 mai 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 27 novembre 2024 susvisé (Certifications pour les élèves en bac pro maritime) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'une possibilité pour les élèves de demander des modules de seconde) à 6 (Modification de l'Arrêté du 27 novembre 2024) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 juin 2025

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Modification de l’arrêté du 27 novembre 2024

Résumé. On change l’arrêté d’hier‑janvier pour respecter les règles écrites dans les articles suivants.

L'arrêté du 27 novembre 2024 susvisé (Certifications pour les élèves en bac pro maritime) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'une possibilité pour les élèves de demander des modules de seconde) à 6 (Modification de l'Arrêté du 27 novembre 2024) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 7 juin 2025

Source : Légifrance