En vigueur depuis le 7 juin 2025
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Modification de l’arrêté du 27 novembre 2024
L'arrêté du 27 novembre 2024 susvisé (Certifications pour les élèves en bac pro maritime) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Ajout d'une possibilité pour les élèves de demander des modules de seconde) à 6 (Modification de l'Arrêté du 27 novembre 2024) du présent arrêté.