JORF n°0127 du 3 juin 2023

Arrêté du 26 mai 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 2 février 2023 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de Sylvain MAESTRACCI

Résumé Sylvain Maestracci ne travaille plus comme conseiller au ministère de l'agriculture à partir du 30 mai.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Sylvain MAESTRACCI, conseiller auprès du ministre, en charge de la forêt et de la planification écologique, au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à compter du 30 mai 2023.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination de Sylvain MAESTRACCI

Résumé Sylvain MAESTRACCI devient directeur adjoint au cabinet du ministre de l'agriculture le 30 mai 2023.

M. Sylvain MAESTRACCI est nommé directeur de cabinet adjoint au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à compter du 30 mai 2023.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté doit être publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 mai 2023.

Marc Fesneau