JORF n°0032 du 7 février 2023

Arrêté du 2 février 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nommation de M. Sylvain MAESTRACCI

Résumé M. Sylvain Maestracci rejoint le ministère de l'agriculture comme conseiller sur la forêt et la planification écologique.

M. Sylvain MAESTRACCI est nommé conseiller auprès du ministre, en charge de la forêt et de la planification écologique, au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à compter du 1er février 2023.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 février 2023.

Marc Fesneau