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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction "opérations"
Résumé. La sous-direction "opérations" du service des essences des armées voit ses missions élargies et précisées, notamment en matière de conseil technique, de coordination avec d'autres organismes et de protection des installations.
A modifié les dispositions suivantes :