Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la mission du management du changement et des compétences
Résumé. La mission du management du changement et des compétences gère désormais les effectifs, emplois et compétences de la DGAC.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.2.4 : Missions de la sous-direction des systèmes d'information dans l'aviation civile
→ Version 4
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.2.4