Dans les arrêtés modifiés du :
18 juillet 2001 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour la variété Facila ;
28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour la variété Castandel ;
12 août 2002 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour la variété Serpedor, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 2Liste des variétés de plantes potagères autoriséesUn arrêté de 2014 liste des variétés de plantes potagères hybrides autorisées pour la production de semences standards en France., pour la variété Carminat ;
10 octobre 2003 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour la variété Rocky ;
15 juillet 2004 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour les variétés Flajoly, Flambo, Monte Cristo, Myka, Piramide, Planeta, Sansoucy, Victor, Vivaldi ;
11 juillet 2006 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour la variété Fingourmet ;
13 juillet 2007 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour la variété Hidalgo ;
13 juin 2008 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour les variétés Soissy, Velour ;
13 mars 2012 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour la variété Mascotte ;
10 septembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées)Art. 1Liste des variétés de plantes potagères autoriséesL'article liste les variétés de plantes potagères autorisées en France pour la certification des semences., pour la variété Legend,
dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « ORKAD (FR) » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA (FR) ».
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