Arrêté du 26 mai 2014

Article 7

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Article 7

Dans les arrêtés modifiés du :
18 juillet 2001 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Facila ;
28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Castandel ;
12 août 2002 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Serpedor, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Carminat ;
10 octobre 2003 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Rocky ;
15 juillet 2004 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour les variétés Flajoly, Flambo, Monte Cristo, Myka, Piramide, Planeta, Sansoucy, Victor, Vivaldi ;
11 juillet 2006 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Fingourmet ;
13 juillet 2007 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Hidalgo ;
13 juin 2008 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour les variétés Soissy, Velour ;
13 mars 2012 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Mascotte ;
10 septembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Legend,
dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « ORKAD (FR) » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA (FR) ».

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En vigueur depuis le 15 juin 2014

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Changement de responsable pour des variétés de plantes potagères

Résumé. L'arrêté modifie le responsable du maintien de plusieurs variétés de plantes potagères dans le catalogue officiel.

Dans les arrêtés modifiés du :
18 juillet 2001 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Facila ;
28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Castandel ;
12 août 2002 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Serpedor, à l'article 2 (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Carminat ;
10 octobre 2003 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Rocky ;
15 juillet 2004 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour les variétés Flajoly, Flambo, Monte Cristo, Myka, Piramide, Planeta, Sansoucy, Victor, Vivaldi ;
11 juillet 2006 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Fingourmet ;
13 juillet 2007 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Hidalgo ;
13 juin 2008 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour les variétés Soissy, Velour ;
13 mars 2012 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Mascotte ;
10 septembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Liste des variétés de plantes potagères autorisées), pour la variété Legend,
dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « ORKAD (FR) » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA (FR) ».

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 15 juin 2014

Source : Légifrance