Arrêté du 26 mai 2014

Article 6

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Chicorée frisée/chicorée scarole : Matteo, Mireval.
Fraisier : Betty, Zorgli.
Laitue : Ambroisie, Cadrila, Cazaraï, Intensitie, Josefa, Kidam, Krindor, Leandra, Memorie, Mention, Myosotie, Terezina, Tifanie, Vertente.
Tomate déclarée hybride : Auris, Murdoch, Veglia.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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En vigueur depuis le 15 juin 2014

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Radiation de variétés de plantes potagères du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de légumes ne peuvent plus être certifiées comme semences de base ou contrôlées comme semences standards, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en 2016.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Chicorée frisée/chicorée scarole : Matteo, Mireval.
Fraisier : Betty, Zorgli.
Laitue : Ambroisie, Cadrila, Cazaraï, Intensitie, Josefa, Kidam, Krindor, Leandra, Memorie, Mention, Myosotie, Terezina, Tifanie, Vertente.
Tomate déclarée hybride : Auris, Murdoch, Veglia.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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En vigueur depuis le dimanche 15 juin 2014

Source : Légifrance