Arrêté du 26 mai 2014

Article 2

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que semences standards (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE
(type variétal)

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Cucurbita maxima x Cucurbita moschata déclaré hybride

TZ 148

Clause (FR)

HM Clause SA (FR)

Lagenaria siceraria déclaré hybride

Vita

Vilmorin SA (FR)

Vilmorin SA (FR)

Solanum lycopersicum x Solanum habrochaïtes déclaré hybride

Brigeor

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)

Agri Obtentions SA (FR), Gautier Semences SAS (FR)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 15 juin 2014 · Dernière version le 1 janvier 2020

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Inscription de nouvelles variétés de plantes potagères hybrides

Résumé. Un arrêté du 26 mai 2014 inscrit trois nouvelles variétés de plantes potagères hybrides au catalogue officiel des semences en France pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que semences standards (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE
(type variétal)

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Cucurbita maxima x Cucurbita moschata déclaré hybride

TZ 148

Clause (FR)

HM Clause SA (FR)

Lagenaria siceraria déclaré hybride

Vita

Vilmorin SA (FR)

Vilmorin SA (FR)

Solanum lycopersicum x Solanum habrochaïtes déclaré hybride

Brigeor

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)

Agri Obtentions SA (FR), Gautier Semences SAS (FR)

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2020

Modifié parDécret n°2019-1046 du 10 octobre 2019art. 27 : Modifications réglementaires par le décret du 10 octobre 2019

En résumé. L'article a été mis à jour pour inclure une nouvelle colonne dans le tableau des variétés de plantes potagères, et la dénomination de l'obtenteur a été modifiée.

En vigueur du dimanche 15 juin 2014 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance