En vigueur depuis le 15 juin 2014 · Dernière version le 1 janvier 2020
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Inscription de nouvelles variétés de plantes potagères hybrides
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que semences standards (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR (S) | RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN |
| Cucurbita maxima x Cucurbita moschata déclaré hybride | TZ 148 | Clause (FR) | HM Clause SA (FR) |
| Lagenaria siceraria déclaré hybride | Vita | Vilmorin SA (FR) | Vilmorin SA (FR) |
| Solanum lycopersicum x Solanum habrochaïtes déclaré hybride | Brigeor | Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) | Agri Obtentions SA (FR), Gautier Semences SAS (FR) |