Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du référentiel de certification pour les conducteurs
Résumé. Le référentiel de certification pour le titre professionnel de conducteur du transport routier interurbain de voyageurs est mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2008Art. 2 : Accès aux référentiels pour le titre de conducteur routier
→ Version 2
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- Arrêté du 21 juillet 2008Art. 2