Arrêté du 26 mai 2014

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche » de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, sont radiés la rubrique « Société AKTHEA/ENCORE ORTHOPEDICS » et les produits suivants :

CODE	LIBELLÉ
3128290	Hanche, tête et tête à jupe alliage métallique, AKTHEA, TETE 497-28 XXX.
3170665	Hanche, cotyle, alliage métallique, AKTHEA, 430 XX-XXX.
3159942	Hanche, insert en alliage métallique, AKTHEA, 499-28-XXX.

Historique des versions

Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche » de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'

article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

, sont radiés la rubrique « Société AKTHEA/ENCORE ORTHOPEDICS » et les produits suivants :

CODE

LIBELLÉ

3128290

Hanche, tête et tête à jupe alliage métallique, AKTHEA, TETE 497-28 XXX.

3170665

Hanche, cotyle, alliage métallique, AKTHEA, 430 XX-XXX.

3159942

Hanche, insert en alliage métallique, AKTHEA, 499-28-XXX.