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Arrêté du 26 mai 2011

modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Modification des emplois d'administrateurs de l'éducation nationale

Résumé. Un arrêté modifie les postes d'administrateurs dans l'éducation nationale et ajoute un directeur des ressources humaines à Nice.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Arrêtent :

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Modification de la désignation des emplois d'administrateur de l'éducation nationale

Résumé. L'arrêté modifie la désignation des emplois d'administrateur de l'éducation nationale en ajoutant un directeur des ressources humaines à l'académie de Nice.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2008Art. A I → Version 5
-Arrêté du 30 décembre 2008
Art. A I
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Modification des emplois d'administrateur dans l'enseignement supérieur

Résumé. L'arrêté modifie la désignation des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'arrêté du 30 décembre 2008

Résumé. L'arrêté du 30 décembre 2008 est modifié par l'article B I.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2008Art. B I → Version 5
-Arrêté du 30 décembre 2008
Art. B I

En vigueur depuis le 26 juin 2011

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er mars 2011 et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mars 2011 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 mai 2011.

Le ministre de l'éducation nationale,

de la jeunesse et de la vie associative,

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

J. Marimbert

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

J. Marimbert

En vigueur depuis le dimanche 26 juin 2011

Arrêté du 26 mai 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5