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ARRÊTÉ du 26 juin 2015

relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport (Code du sport : règles et sécurité), notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau) et R. 221-10 (Inscription des arbitres et juges sportifs de haut niveau) ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Résumé. À partir du 1er juillet 2015, des arbitres et juges sportifs de différentes fédérations françaises sont officiellement reconnus comme experts de haut niveau.

A compter du 1er juillet 2015, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau, les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Aéronautique ;
Athlétisme ;
Aviron ;
Badminton ;
Baseball et softball ;
Basket-ball ;
Boxe ;
Canoë-kayak ;
Cyclisme ;
Danse ;
Equitation ;
Escrime ;
Football ;
Football américain ;
Golf ;
Gymnastique ;
Haltérophilie ;
Handball ;
Handisport ;
Hockey ;
Hockey sur glace ;
Judo ;
Karaté ;
Lutte ;
Montagne et escalade ;
Motocyclisme ;
Natation ;
Parachutisme ;
Pelote basque ;
Pentathlon moderne ;
Pétanque ;
Roller sports ;
Rugby ;
Rugby à XIII ;
Sauvetage secourisme ;
Savate, boxe francaise ;
Ski ;
Ski nautique ;
Sport adapté ;
Sport automobile ;
Sport boules ;
Sports de glace ;
Squash ;
Surf ;
Taekwondo ;
Tennis ;
Tennis de table ;
Tir ;
Tir à l'arc ;
Triathlon ;
Voile ;
Vol libre
Volley-ball.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validité des inscriptions des arbitres et juges sportifs

Résumé. Les inscriptions des arbitres et juges sportifs sont valables jusqu'au 30 juin 2016.

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2016.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 juin 2015.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

ARRÊTÉ du 26 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3