JORF n°0155 du 7 juillet 2015

ARRÊTÉ du 26 juin 2015

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 et R. 221-10 ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er juillet 2015, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau, les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Aéronautique ;
Athlétisme ;
Aviron ;
Badminton ;
Baseball et softball ;
Basket-ball ;
Boxe ;
Canoë-kayak ;
Cyclisme ;
Danse ;
Equitation ;
Escrime ;
Football ;
Football américain ;
Golf ;
Gymnastique ;
Haltérophilie ;
Handball ;
Handisport ;
Hockey ;
Hockey sur glace ;
Judo ;
Karaté ;
Lutte ;
Montagne et escalade ;
Motocyclisme ;
Natation ;
Parachutisme ;
Pelote basque ;
Pentathlon moderne ;
Pétanque ;
Roller sports ;
Rugby ;
Rugby à XIII ;
Sauvetage secourisme ;
Savate, boxe francaise ;
Ski ;
Ski nautique ;
Sport adapté ;
Sport automobile ;
Sport boules ;
Sports de glace ;
Squash ;
Surf ;
Taekwondo ;
Tennis ;
Tennis de table ;
Tir ;
Tir à l'arc ;
Triathlon ;
Voile ;
Vol libre
Volley-ball.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2016.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 juin 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).