ARRÊTÉ du 26 juin 2014

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 montagne Sainte-Victoire figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 18 juillet 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des habitats et espèces sur le site Natura 2000 montagne Sainte-Victoire

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et les espèces protégées qui font de la montagne Sainte-Victoire un site Natura 2000.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 montagne Sainte-Victoire figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 18 juillet 2014

Source : Légifrance