Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance simplifiée des titres de formation maritime
Résumé. Les titres de formation maritime européens ou étrangers permettent maintenant de travailler sur des navires français sans reconnaissance préalable, sauf en cas de doute.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2007Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 25 septembre 2007Art. 2