Arrêté du 26 juillet 2022

Article 2

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Article 2

L'annexe I portant cahier des charges de l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 août 2022

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Modification du cahier des charges de l'expérimentation PASSCOG

Résumé. Un nouvel arrêté remplace le cahier des charges de l'expérimentation PASSCOG pour les seniors avec troubles cognitifs.

L'annexe I portant cahier des charges de l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 13 août 2022

Source : Légifrance