Arrêté du 26 juillet 2022

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du cahier des charges de l'expérimentation PASSCOG) et 3 (Modification d'un arrêté sur l'expérience PASSCOG) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 août 2022

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Modification d'un arrêté sur l'expérience PASSCOG

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'une expérience pour aider les personnes âgées avec des problèmes de mémoire.

L'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du cahier des charges de l'expérimentation PASSCOG) et 3 (Modification d'un arrêté sur l'expérience PASSCOG) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 13 août 2022

Source : Légifrance