Abrogé par Arrêté du 30 août 2023 - art. 12
Créé le 7 août 2013 · Abrogé le 1 septembre 2023
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Adaptation de la formation des stagiaires
Conformément à l'article 1er du décret du 15 octobre 2007 susvisé, la formation dispensée peut faire l'objet d'une modulation des obligations de formation en fonction des acquis de l'expérience des stagiaires en formation. A cet effet, un livret de formation est tenu par le directeur des études et des stages.