Arrêté du 26 juillet 2013

Article 5

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Article 5

Conformément à l'article 1er du décret du 15 octobre 2007 susvisé, la formation dispensée peut faire l'objet d'une modulation des obligations de formation en fonction des acquis de l'expérience des stagiaires en formation. A cet effet, un livret de formation est tenu par le directeur des études et des stages.

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Abrogé1 septembre 2023

Créé le 7 août 2013 · Abrogé le 1 septembre 2023

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Adaptation de la formation des stagiaires

Résumé. Les stagiaires peuvent adapter leur formation en fonction de leur expérience, avec un livret de suivi tenu par le directeur des études.

Conformément à l'article 1er du décret du 15 octobre 2007 susvisé, la formation dispensée peut faire l'objet d'une modulation des obligations de formation en fonction des acquis de l'expérience des stagiaires en formation. A cet effet, un livret de formation est tenu par le directeur des études et des stages.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 7 août 2013 au jeudi 31 août 2023

Source : Légifrance