Arrêté du 26 juillet 2004

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 12 juillet 1994
Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Conditions de surveillance des centres d'insémination agréés pour la collecte, le traitement, le conditionnement et le stockage de sperme d'animaux de l'espèce bovine., Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20, Art. 21

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 12 juillet 1994
Art. 7 bis, Art. 9 bis

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A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 1994Art. 1 : Règles sanitaires pour le sperme bovin
→ Version 2
Arrêté du 12 juillet 1994Art. 2 : Conditions d'agrément sanitaire des centres d'insémination bovine
→ Version 2
Arrêté du 12 juillet 1994Sct. Chapitre II : Conditions de surveillance des centres d'insémination agréés pour la collecte
-Arrêté du 12 juillet 1994
Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Conditions de surveillance des centres d'insémination agréés pour la collecte, le traitement, le conditionnement et le stockage de sperme d'animaux de l'espèce bovine., Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20, Art. 21

A créé les dispositions suivantes :

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