Créé le 1 juillet 2023
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des référentiels professionnels et de certification pour le diplôme sportif
Résumé. Les règles et les certifications pour obtenir le diplôme sportif sont dans l'annexe I de l'arrêté.
Les référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.