Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des modalités d'évaluation en tennis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 5
Arrêté du 26 janvier 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 5
cite
Source : Légifrance
Validation automatique d'unités de valeur pour certains diplômés en tennis
Arrêté du 31 décembre 2007 · art. 5 (V)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport