Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des référentiels des unités capitalisables du diplôme
Résumé Les règles pour obtenir le diplôme sont dans le code du sport et ici.
Après l'article 2 du même arrêté, il est créé un article 2 bissuivant :
« Art. 2 bis.-Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme sont définis aux articles D. 212-38 du code du sport et figurent à l'annexe I au présent arrêté. »
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