Arrêté du 26 janvier 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert, dénommé “ STEMO de Lille Métropole Ouest ”, sis au 44, rue de Bourgogne, 59000 Lille.
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2 (Organisation d'un service éducatif pour la jeunesse à Lille), le STEMO de Lille Métropole Ouest est composé des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO de Lille Vauban ”, sise 44, rue de Bourgogne, 59000 Lille ;
  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO de Lille Bois Blancs ”, sise 113, avenue Marx-Dormoy, 59000 Lille ;
  • une unité éducative auprès du tribunal dénommée “ UEAT de LILLE ”, sise 46, avenue du Peuple-Belge, 59000 Lille.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 16 février 2012 · Dernière version le 26 novembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un service éducatif à Lille

Résumé. Un nouveau service éducatif, le STEMO de Lille Métropole Ouest, est créé avec trois unités pour aider les jeunes.

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert, dénommé “ STEMO de Lille Métropole Ouest ”, sis au 44, rue de Bourgogne, 59000 Lille.
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2 (Organisation d'un service éducatif pour la jeunesse à Lille), le STEMO de Lille Métropole Ouest est composé des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO de Lille Vauban ”, sise 44, rue de Bourgogne, 59000 Lille ;
  • une unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO de Lille Bois Blancs ”, sise 113, avenue Marx-Dormoy, 59000 Lille ;
  • une unité éducative auprès du tribunal dénommée “ UEAT de LILLE ”, sise 46, avenue du Peuple-Belge, 59000 Lille.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 26 novembre 2018

Modifié parArrêté du 10 octobre 2018art. 1 : Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert

En résumé. L'article précise la dénomination et la composition du service territorial éducatif de milieu ouvert, en ajoutant des unités éducatives spécifiques.

En vigueur du jeudi 16 février 2012 au dimanche 25 novembre 2018

Source : Légifrance