Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des inventaires et projections d'émissions de polluants atmosphériques
Résumé Les émissions de polluants seront désormais suivies plus fréquemment et dans un ordre différent.
L'arrêté du 18 janvier 2021 relatif aux inventaires nationaux et aux projections nationales d'émissions de polluants atmosphériques est ainsi modifié :
1° Au 3° de l'article 1er, le chiffre : « quatre » est remplacé par le chiffre : « deux » ;
2° Au 4° de ce même article, la lettre : « C » est remplacée par la lettre : « D ».
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