Abrogé depuis le 2017-01-01
Le présent arrêté et ses annexes II c, III a et IV seront consultables au Bulletin officieldu ministère de
l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 avril 2014 mis en ligne sur les
sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
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Abrogé depuis le 2023-12-13
Vous pouvez consulter l'annexe II c au Journal officiel électronique authentifié n° 18 du 21 janvier 2017 à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033897611
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Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté du 26 février 2014 susvisé relatives aux conditions d'obtention de dispenses d'unités sont modifiées comme suit :
a) Les mots : " U 42. Physique-Chimie associées au système " et " U42. “ Sciences physiques appliquées ” " sont remplacés par les mots : " U32. Physique-chimie " ;
b) Les mots : " Sciences physiques appliquées " sont remplacés par les mots : " Physique-chimie ".
Vous pouvez consulter l'annexe II c au Journal officiel électronique authentifié n° 18 du 21 janvier 2017 à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033897611
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