Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement d'un agrément environnemental
Résumé. Un arrêté prolonge l'agrément d'une association de protection de l'environnement pour cinq ans.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.