Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées, pour une durée de trois ans à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres) instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale :

Commission des auteurs d'oeuvres graphiques

et plastiques (peintres)

A. - Représentants des auteurs (6)

Titulaires :

Belloc (Pierre) ;

Montmoulineix (Sylvie) ;

Quillivic (Michel) ;

Ruszniewski (Irène) ;

Toulouzou (Gérard) ;

Van Den Eeckhaut (Serge).

Suppléants :

Turlure (Jean-Luc) ;

Martin (Arlette) ;

Daste (François) ;

Orliange (Annick) ;

Lett (Evelyne) ;

Megret (Sylvie).

B. - Représentants des diffuseurs (3)

Titulaires :

Joly (Nicolas) ;

Léonardo De Sa

(José-Manuel) ;

Namy-Caulier (Martine).

Suppléants :

De Koenigswarter

(Emmanuelle) ;

Bongard (Isabelle) ;

Garric (Tanguy).

C. - Représentants de l'Etat (2)

Titulaires :

- le directeur de la sécurité sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité ou son représentant ;

- le délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication ou son représentant.

Suppléants :

- le sous-directeur du financement et de la gestion de la sécurité sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité ou son représentant ;

- le chef du département du soutien à la création et à la diffusion de la délégation aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication ou son représentant.

Art. 2. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées, pour une durée de trois ans à compter de la date de signature du présent arrêté, membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres) instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale :

Commission des auteurs d'oeuvres graphiques

et plastiques (autres que les peintres)

A. - Représentants des auteurs (6)

Titulaires :

Bourdessol (Michèle) ;

Brevière (Georges) ;

Guillon (Marie-Françoise) ;

Stolpovic (Tatiana) ;

Trumel (Michèle) ;

Zalc (Gilbert).

Suppléants :

Miehe (Eloi) ;

Corbin (Arnaud) ;

Baldelli (Bernadette) ;

Deluen (Marie-Pascale) ;

Wagner (Madeleine) ;

Drichemont (Eric).

B. - Représentants des diffuseurs (3)

Titulaires :

Léonardo De Sa

(José-Manuel) ;

Lorenceau (François) ;

Romand (Mireille).

Suppléants :

Bongard (Isabelle) ;

De Jonckheere

(Georges) ;

Brourra (Michèle).

C. - Représentants de l'Etat (2)

Titulaires :

- le directeur de la sécurité sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité ou son représentant ;

- le délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication ou son représentant.

Suppléants :

- le sous-directeur du financement et de la gestion de la sécurité sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité ou son représentant ;

- le chef du département du soutien à la création et à la diffusion de la délégation aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication ou son représentant.

Art. 3. - Le directeur de la sécurité sociale au ministère de l'emploi et de la solidarité et le délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.