JORF n°56 du 7 mars 1998

Art. 2. - La composition du comité est fixée ainsi qu'il suit :

Trois représentants de l'administration :

Président :

Titulaire : le directeur du tourisme ;

Suppléant : l'adjoint au directeur du tourisme.

Secrétaire :

Titulaire : le sous-directeur de la stratégie et des moyens ;

Suppléant : le chef du bureau des affaires financières et de la maintenance.

Membre :

Titulaire : le sous-directeur des politiques touristiques ;

Suppléant : le chef du bureau du personnel et de la formation.

Cinq représentants du personnel :

Organisation CFDT :

Trois membres titulaires ;

Trois membres suppléants.

Organisation SNC :

Un membre titulaire ;

Un membre suppléant.

Organisation FO :

Un membre titulaire ;

Un membre suppléant.

Membres de droit :

L'animateur de sécurité et de prévention de la direction du tourisme ;

Le médecin de prévention ;

L'inspecteur de l'hygiène et de la sécurité.

Peuvent siéger en outre au CHSS des experts et des personnes qualifiées.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - La composition du comité est fixée ainsi qu'il suit :

Trois représentants de l'administration :

Président :

Titulaire : le directeur du tourisme ;

Suppléant : l'adjoint au directeur du tourisme.

Secrétaire :

Titulaire : le sous-directeur de la stratégie et des moyens ;

Suppléant : le chef du bureau des affaires financières et de la maintenance.

Membre :

Titulaire : le sous-directeur des politiques touristiques ;

Suppléant : le chef du bureau du personnel et de la formation.

Cinq représentants du personnel :

Organisation CFDT :

Trois membres titulaires ;

Trois membres suppléants.

Organisation SNC :

Un membre titulaire ;

Un membre suppléant.

Organisation FO :

Un membre titulaire ;

Un membre suppléant.

Membres de droit :

L'animateur de sécurité et de prévention de la direction du tourisme ;

Le médecin de prévention ;

L'inspecteur de l'hygiène et de la sécurité.

Peuvent siéger en outre au CHSS des experts et des personnes qualifiées.