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Modification des fonctions spécifiques aux architectes et urbanistes de l'État
Résumé. Les fonctions particulières des architectes et urbanistes de l'État sont mises à jour pour refléter les changements organisationnels récents.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2019Art. 1 : Postes clés pour l'avancement des architectes et urbanistes de l'État
→ Version 2
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- Arrêté du 20 novembre 2019Art. 1