Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 juillet 2016 > > Art. 1 > >
1 version
2 modifiés
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 4 juillet 2016 fixant les programmes d'enseignement de management des organisations et de langue, culture et communication dans les sections Esabac de la série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 décembre 2019,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 juillet 2016 > > Art. 1 > >
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2 modifiés
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2020 pour la classe terminale.
1 version
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 26 décembre 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray