JORF n°12 du 15 janvier 2004

Article 2

Article 2

Sont agréés pour la formation à la sécurité des personnes souhaitant exercer une activité d'hyperbariste relevant de la mention C, définie à l'article 1er de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé, et des classes I et II d'hyperbarie, au sens de l'article 3 du décret du 28 mars 1990 susvisé, pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2006, les organismes suivants :
Groupe de recherche archéologique sous-marine, GRASM, résidence du Parc, rue G.-Berger, 13010 Marseille.
Santexcel, parc Eurosanté, 310, avenue E.-Avinée, 59120 Loos.
Institut méditerranéen de sciences médicales appliquées à l'hyperbarie, centre hospitalier d'Ajaccio, 27, avenue Impératrice-Eugénie, 20184 Ajaccio Cedex.
Comex Pro, 36, boulevard des Océans, 13275 Marseille Cedex 9.


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Version 1

Sont agréés pour la formation à la sécurité des personnes souhaitant exercer une activité d'hyperbariste relevant de la mention C, définie à l'article 1er de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé, et des classes I et II d'hyperbarie, au sens de l'article 3 du décret du 28 mars 1990 susvisé, pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2004 jusqu'au 31 décembre 2006, les organismes suivants :

Groupe de recherche archéologique sous-marine, GRASM, résidence du Parc, rue G.-Berger, 13010 Marseille.

Santexcel, parc Eurosanté, 310, avenue E.-Avinée, 59120 Loos.

Institut méditerranéen de sciences médicales appliquées à l'hyperbarie, centre hospitalier d'Ajaccio, 27, avenue Impératrice-Eugénie, 20184 Ajaccio Cedex.

Comex Pro, 36, boulevard des Océans, 13275 Marseille Cedex 9.