JORF n°13 du 16 janvier 1996

Art. 1er. - L'entreprise de M. Dupuis (Vincent), dont la dénomination commerciale est Air Adventures, est autorisée à effectuer des transports aériens de passagers dans les conditions prévues par les articles L. 330-1 à L. 330-6 et R. 330-1 à R. 330-17 du code de l'aviation civile et précisées dans le présent arrêté.


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Version 1

Art. 1er. - L'entreprise de M. Dupuis (Vincent), dont la dénomination commerciale est Air Adventures, est autorisée à effectuer des transports aériens de passagers dans les conditions prévues par les articles L. 330-1 à L. 330-6 et R. 330-1 à R. 330-17 du code de l'aviation civile et précisées dans le présent arrêté.