Arrêté du 26 décembre 1989

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 3 mars 1978 susvisé est abrogé en tant qu'il concerne les directeurs et sous-directeurs non cumulants à l'Ecole pratique des hautes études ou à l'Ecole des hautes études en sciences sociales.

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Créé le 1 février 1990 · Abrogé le 13 avril 2013

L'arrêté du 3 mars 1978 susvisé est abrogé en tant qu'il concerne les directeurs et sous-directeurs non cumulants à l'Ecole pratique des hautes études ou à l'Ecole des hautes études en sciences sociales.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 février 1990 au vendredi 12 avril 2013

Source : Légifrance