Arrêté du 26 avril 2023

Article 3

Créé le 28 mai 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des titres et diplômes reconnus

Résumé. La liste des diplômes reconnus peut changer avec l'accord des ministres et des inspections. Le ministre de l'aquaculture peut parfois reconnaître des diplômes exceptionnels.

La liste des titres ou diplômes de l'annexe I du présent arrêté est mise à jour après avis des ministres concernés. Ils peuvent s'appuyer sur l'inspection générale de l'enseignement maritime ou de l'inspection de l'enseignement agricole. A titre exceptionnel et pour des diplômes qui pourraient être reconnus équivalents mais n'ont pas vocation à figurer de manière pérenne dans la liste, le ministre chargé de l'aquaculture peut prendre une décision individuelle d'équivalence après avis de l'inspection générale de l'enseignement maritime ou de l'inspection de l'enseignement agricole.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 28 mai 2023