Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 8 novembre 2022 perd ses articles 1 et 3.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2022Art. 1 : Niveau de risque épizootique élevé en FranceArrêté du 8 novembre 2022Art. 3 : Publication et entrée en vigueur d'un arrêté
- Arrêté du 8 novembre 2022Art. 1, Art. 3