Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des valeurs pour le transport ferroviaire et fluvial
Résumé. L'arrêté modifie les valeurs de niveau 1 pour le transport de marchandises par train et par bateau, en tenant compte des émissions de gaz à effet de serre.
A modifié les dispositions suivantes :